|
Imprimer |
Envoyer cet article
Partager
|
Vous êtes responsables logistiques, assistants import/export, acheteurs, commerciaux, gestionnaires import/export ?
Vous souhaitez maîtriser les procédures de dédouanement (à l’import et à l’export) et savoir utiliser les documents douaniers pour le paiement des droits et taxes sur les marchandises ?
Objectifs :
Maîtriser les procédures de dédouanement (à l’import et à l’export) et savoir utiliser les documents douaniers pour le paiement des droits et taxes sur les marchandises
Au programme :
I. LA MARCHANDISE
• Origine, valeur, classification.
II. LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT
• Procédure Delta, la douane électronique
• Procédure générale ou de droit commun (SOFI)
• Procédures simplifiées et accélérées : au bureau, à domicile
• La visite de la marchandise.
III. LES DOCUMENTS
• Le Document Administratif Unique (DAU) et la nature de l’échange : EX1, IM4, T1, EUR1, ATR1, AI2, DV1.
• La Déclaration d’Echanges de Biens (DEB) : à quoi sertelle ? qui doit l’établir ?
IV. LA NOUVELLE REGLEMENTATION AU 1er/01/07
• Refonte complète du code des douanes communautaire
• Nouveau D.A.U. (Document Administratif Unique)
V. LES REGIMES DE TRANSIT
• Les bases juridiques
• La définition du transit
• Le nouveau système de transit informatisé (NSTI)
• Les documents de transit communautaire et commun
• Les garanties
• L’apurement
• Le carnet « T.I.R. »
VI. LE PAIEMENT DES DROITS ET TAXES.
• Valeur de la marchandise.
• Valeur en douane au titre des droits de douane.
• Valeur en douane au titre de la TVA.
En pratique :
Le jeudi 31 janvier 2008 à La Chambre de Commerce & d’Industrie de Calais, de 9h15 à 17h45
Déjeuner pris avec l’intervenant
Intervenant : Rodolphe Lucas - Consultant senior en commerce international
419 € par participant
Lieu : CCI International - 299 Bd de Leeds, 59777 Euralille
Contacts :
Mélanie Foucart - Tel 03 59 56 22 25 / Fax 03 59 56 22 22 - mfoucart@cci-international.net
Isméry Fourmentin - Tel 03 21 46 00 19 - IsmeryFourmentin@calais.cci.fr
http://www.international-nordpasdecalais.fr
|
Imprimer |
Envoyer cet article
Partager
|