Le terme “matières dangereuses” englobe une variété de substances et de produits qui se présentent sous différentes formes (solides gazeux, liquides ou solides) et qui peuvent se trouver dans des appareils ou des équipements.
En raison du risque qu’ils présentent du fait de leur dangerosité potentielle, la manipulation, le stockage et le transport de matières dangereuses par voie aérienne sont réglementés. L’acheminement par voie aérienne fait l’objet de règles dont l’objectif est d’assurer la sécurité de tous les passagers.
Quelle réglementation pour le transport de matières dangereuses ?
Toutes les matières dangereuses ne présentent pas le même niveau de risque.
Il faut distinguer :
- Le transport aérien qui est strictement interdit
- Le transport aérien qui est interdit sauf s’il est autorisé (sous la forme d’une dérogation ou d’une approbation)
- Lorsque la possession par l’exploitant est autorisée
- Lorsque le transport par courrier aérien est autorisé
- Lorsque le transport aérien est autorisé dans des avions de transport de passagers (et de fret)
- Lorsque le transport aérien est autorisé en petites quantités
- Lorsque le transport aérien est autorisé en quantités exemptées
- Lorsque le transport de membres d’équipage et de passagers est autorisé
Si le transport de marchandises ou le transport de membres d’équipage et de passagers est autorisé, les conditions doivent être respectées conformément aux réglementations suivantes.
Les différentes réglementations pour le transport de matières dangereuses
Il y a d’innombrables réglementations en matière de transport de matières dangereuses, elles s’appuient sur les réglementations suivantes :
- Les réglementations pour les trois modes (aérien, terrestre et maritime) sont conformes au document des Nations unies (ONU)
- Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses – Règlement type” connu sous le nom de “Livre orange” et au document de l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA).
- Agence de l’énergie atomique (AIEA) “Règlement de transport sécurisé des matières radioactives (TS-R-1)”.
- Dans le cas du transport aérien, l’Annexe 18 et les Instructions techniques de l’OACI (appelées TI par la suite) fournissent les principes de base du transport aérien.
Dans le cas du transport aérien, l’Annexe 18 et les Instructions techniques de l’OACI
Les examens sont eux contrôlés par le CIFMD.
La réglementation de l’OACI
le document intitulé “Guidance on the emergency response to aviation accidents involving dangerous products
incidents involving dangerous products” (Doc 9481 An/928) est un manuel d’aide
. Il a pour but d’aider les exploitants à élaborer des procédures à l’intention des équipages à mettre en œuvre
en cas d’incidents causés par des produits dangereux.
La réglementation IATA
Le document s’appelle le Dangerous Goods Regulation (DGR) publié par l’Association internationale du transport aérien (IATA). Il ne s’agit pas d’une loi mais les compagnies aériennes membres de l’IATA ainsi que leurs sous-traitants sont tenus d’utiliser le DGR.
Il s’agit d’une version plus restreinte du TI de l’OACI, présentée différemment pour en faciliter l’utilisation. Le DGR est mis à jour chaque année . Des mises à jour peuvent être ajoutées entre chaque édition.
La numérotation ONU
Tous les produits dangereux se voient attribuer un numéro ONU (ou ID 8000 dans le cas particulier des produits destinés aux consommateurs) et tous les produits dangereux se voient attribuer un numéro ONU (ou ID 8000 dans le cas particulier des produits destinés aux consommateurs), à l’exception de ceux pour lesquels le transport par voie aérienne est strictement interdit.
Il existe environ 3000 numéros ONU qui vont de l’ONU 0004 jusqu’à l’ONU 3549. L’identifiant 8000 doit être ajouté.
Le numéro ONU est composé du préfixe UN et de quatre chiffres.
Chaque numéro ONU se voit attribuer un titre officiel.
La réglementation des groupes d’emballage
En fonction de leurs caractéristiques et de leurs dangers (par exemple, la quantité de produits chimiques réactifs dans la solution), ou de certaines classes et en fonction de leurs caractéristiques et de leurs dangers (par exemple, la quantité de composés réactifs dans les solutions), certains groupes et divisions de MD sont définis.
Ils sont au nombre de trois :
- Groupe d’emballage I : substances extrêmement dangereuses
- Groupe II : substances à risque moyen
- Groupe d’emballage III : substances à faible risque
Différents groupes peuvent être liés aux mêmes produits dangereux. Les quantités peuvent alors être reliées. Pour les groupes d’emballage : plus la catégorie d’emballage (III par exemple) est grande, plus la quantité pouvant être transportée est importante.
